patrick73

trebila

merci Patrick, c'est bon à savoir....

de plus, il parait qu'il est toujours pour l'instant extremement difficile d'avoir accés à son nombre de points, car la demande via internet necessite d'aller déposer une demande en préfecture, au préalable...

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branquignol dans une équipe de baltringues, mais je les aime bien...

tourague

allez zou, point de reput pour cette info qui pourra sans doutes servir à certains d'entre nous

Chris13

Merci pour l'info, ça peut servir....surtout de nos jours

dragony

c est bien pour ca que je ne l ai pas faitc etait ds le parisiendu demandes un code t es foutu...........tu es juridiquement informéalors ignorant tu es !!!!!! ignorant tu restes COMME TON PERMIS

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http://www.ffmc.asso.fr/soude poignee et virolosssssssssswww.tmax-mania.com

serydicule

C'est bien, mais le mieux c'est encore de faire en sorte de ne jamais perdre de points, comme ça, pas de retrait de permis...

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On va manger des chips ! T'entends, des chips !

scooter-125

en ce qui concernne les limitations de vitesse

http://www.zeroradar.com/
http://www.eviterlesradars.com
http://www.avertisseur-radar.com/

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http://scooter-125.spaces.live.com/

skyman

Salut,

Enfin c'est pas toujours facile de garder ses points dan ce monde de répression débile. J'en sais quelques choses, et franchement quand on regarde, il est plus "dangeureux" de mal marquer un stop que de rouler à 90 km/h en ville...
3 Stop mal marqués et tu es à zéro!!!

Olivier Skyman

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Olivier Skyman
scooters_en_balade
Donc passionné de scooters

scooter-125

Salut Skyman , ça on le sait tous
mais jusqu'a present il n'existe pas de détecteur de gendarmes ,ou de carte signalant les zones de controles infractions.

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http://scooter-125.spaces.live.com/

dro93

Facile à dire, j'en suis a deux super exces de vitesse ; retenu 51 et 52 km au lieu de 50 km, ben oui il faut bien fixer une limite mais bon. De toute façon de nos jours pour conserver ces points faut avoir un sacré coup de bol , je ne suis pas fou du volant mais meme comme ça les points partent assez vite. Il va falloir revenir au voiture sans turbo dci avec un bon vieux mazout qui se traine, sur les voitures d'aujourd'hui trop de turbo et une tres bonne insonirisation et paf c'est la photo .
Good luck for all


@+

bidibule

Comme tu le dis , qui pourra servir "qu" ' à certains d'entre nous .

Engager une procédure auprès d'un avocat pour récupérer un permis invalidé n'est pas à la portée de toutes les bourses .

Mowgli

Sauf que maintenant le formulaire 49 est envoyé en recommandé avec AR !

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MadGregox

Une autre infos... Qui peut sauver votre permis...

Lorsque que votre compte de points est à la limite, que vous avez connaissance d'une eventuelle infraction en suspens (les retraits de points sont très difficlle à evaluer, puisque fait avec un énorme décalage dans le temps...), et que vous recevez la LRAR tant redoutez Ne la receptioner pas, vous avez alors 14 jours, pour effectuer votre stage de récupération de points, et aller rechercher impérativement votre LRAR avant le délai de 14 jours...

Votre compte points étant immédiatement re-crédité à la fin du stage...

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Suburbs of Paris Scuderia

tof

Je vous laisse vous faire votre propre idée...mais l'info se rapproche fortement d'un Hoax :
ICI

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R1200RT 34000 kms au 08/2008
BB650 K5 32000 kms au 03/2007
BB650 K3 28500 kms au 09/2005

MadGregox

Comment eviter l'invalidation de son permis si l'on sait que le nombre de ses points risque de tomber à zéro

Il est possible d’éviter l’invalidation de son permis de conduire si le nombre de points que vous allez perdre est inférieur au nombre de points restant ajouté de 4.
Dans ce cas, en toute légalité, prenez les dispositions qui suivent très rapidement :
1 - Il vous faut tout d'abord gagner du temps en ne réglant pas immédiatement votre contravention.
En effet, le retrait des points n'interviendra que si :
- l'amende forfaitaire simplifiée ou l'amende forfaitaire majorée est réglée
- ou bien encore, en l'absence de paiement ou de contestation dans le délai de 30 jours qui suit la réception de l'amende forfaitaire majorée.
Lorsque le retrait de points intervient, vous aurez reçu la lettre recommandée 48 S en A/R vous indiquant que votre permis est nul (0 point) : c’est l’invalidation.
Il convient donc dans cette situation de jouer contre le calendrier et de régler le plus tardivement possible sa contravention.
2 - Profitez de ce laps de temps pour effectuer un stage de sensibilisation à la sécurité routière de deux jours.
Ce stage devrait permettre de récupérer 4 points précieux, points qui éviteront l'invalidation de votre ou de vos permis.
Sachez en effet que les 4 points devraient être crédités automatiquement dès le lendemain du deuxième jour du stage de sensibilisation, si et seulement si la lettre 48S n’a pas été réceptionnée avant ou pendant le stage, c'est-à-dire :
- si la lettre n’est pas encore arrivée chez vous ou si personne n’a signé pour vous l’avis de passage du recommandé
- ou si l’avis de passage est passé chez vous, que vous ne l’avez pas signé : dans ce cas, le courrier est retourné à la poste et vous avez 14 jours (à compté du jour où l’avis de passage est arrivé chez vous) pour :
- effectuer votre stage de sensibilisation
- et récupérer ce courrier à la poste impérativement avant l’expiration de ce délai des 14 jours, auquel quoi le stage ne sera pas valide.
Si par contre vous avez payé l'amende, c'est-à-dire, reconnu votre contravention, le retrait des points effectif interviendra après réception de l'imprimé 48 S en A/R dans un délai pouvant aller de quelques semaines à une année et plus, donc rien n'est encore perdu et inscrivez-vous de toute urgence à un stage. Cette démarche est néanmoins plus risquée.
Remarque :
Beaucoup de préfecture se font tirer les oreilles pour accepter de prendre en compte les points ainsi récupérés il convient donc d'insister pour faire valoir ses droits.
Pour trouver un stage de sensibilisation à la sécurité routière et toutes les adresses des centres de formation en France vous rendre à cette page la selection de motoservices de stages pour la récuperation de points Sachez que si il y a embouteillage pour participer à un stage dans votre département, il vous est possible d'en suivre un dans n'importe quel département de France.

Permis à points, la récupération des points le stage de récupération de points




Récupération des points sur le permis - Permisapoints

Zéro point

Lorsque le solde de points est nul, vous recevez une lettre recommandé (réf 48S) vous indiquant l'invalidation de votre permis de conduire pour cause de solde de points nul. Une semaine plus tard vous recevez une nouvelle lettre recommandée (réf 49), vous demandant de restituer votre permis à la préfécture.
C'est seulement lorsque vous êtes en possession de la lettre 48S que votre permis est invalidé. A contrario, cela signifie que tant que vous n'avez pas receptionné la lettre réf 48S, même si votre solde de points est nul, vous pouvez encore participer à un stage et ainsi garder votre permis. Les 4 points du stage sont attribués dès le deuxième jour du stage.

• Si vous êtes arrêté par la gendarmerie ou que vous vous rendez en préfecture et que l'on vous indique que le solde de vos points est nul, vous pouvez effectuer un stage, avant la réception de la lettre recommandée 48S.
• Avant la date du stage, si le facteur vous apporte une lettre recommandée ne la prenez pas tout de suite, vous avez un délai de 15 jours pour la retirer à votre bureau de poste. Ce n'est qu'après le stage, et dans ce délai, qu'il faut absolument aller la retirer. lettre 48S. La date qui sera prise en compte est alors la date à laquelle vous signez l'accusé de réception. Si vous ne réceptionnez pas la lettre, la date qui sera prise en compte est la date de première présentation.
• Si vous êtes en possession d'un permis probatoire et que vous commettez une infraction corespondant à un retrait de 6 points, vous ne pouvez pas faire de stage. Votre retrait est concomittant de l'invalidation de votre permis.

Lorsque vous êtes en possession de la lettre 48S, votre permis est invalidé. Le délai d'invalidation débute à la date de restitution de votre permis en préfecture.
Certains conducteurs tentent alors une action en justice avec un avocat spécialisé.










- Circulaire du ministère de l'intérieur datée du 14 avril 2005:
NOR/INT/D/05/00046/C
Objet : Système national des permis de conduire (SNPC). Mise à disposition de la fonction SACRE (Saisie des ACcusé de REception des lettres 48S).
Références : Circulaires SNPC des 6 avril 2001 (V 72), 12 juin 2001 (V 73), 31 décembre 2001 (V 74) et note du 20 octobre 2004.
Pièce jointe : 1 annexe.

Le nouveau processus d’invalidation des permis de conduire dans SNPC vous a été précisé par circulaire du 6 avril 2001 susvisée et notamment la création de la lettre référence 48S, envoyée en recommandé avec accusé de réception. Jusqu’à présent, l’enregistrement des renseignements relatifs à la notification des 48S était assuré exclusivement par le service du FNPC, par la fonction SACRE.
Le 20 octobre 2004, vous avez été informés par note de la modification du dernier paragraphe de la lettre 48S, qui incite désormais les usagers à rendre spontanément leur permis invalidé, sans attendre l’injonction préfectorale (décision 49), de manière à faire courir au plus vite le délai d’interdiction de solliciter de six mois.
De ce fait, un nombre accru de ces personnes se présentent à vos services avant même que l’accusé de réception de la lettre 48S soit revenu au FNPC et saisi dans le dossier. Pour permettre cette saisie et celle, immédiate, de la décision 49, un échange contraignant et peu satisfaisant de télécopies avec le FNPC devait être effectué.
Pour fluidifier la procédure, il a été décidé d’ouvrir la fonction SACRE aux agents des services préfectoraux disposant du profil 8, 11 ou 12. SNPC a été modifié en conséquence et cette mesure est devenue effective.
Des précisions importantes relatives aux informations à enregistrer par les utilisateurs sont jointes en annexe, notamment celles concernant l’adresse de l’usager, qui doit nécessairement résider dans votre département, et la date de réception de la lettre 48S, qui est la date d’annulation des droits de conduire.
(...)
Annexe de la circulaire SNPC relative à l’emploi de la fonction SACRE (Saisie ACcusé REception lettre 48S) par les utilisateurs des services préfectoraux

Cette fonction ne doit être utilisée que si l’usager réside dans votre département et se présente dans vos services muni de sa lettre 48S. Sur ce document, figurent toutes les informations indispensables pour la saisie.
La date de l’infraction doit être saisie sous le format codifié AAQQQ qui correspond au quantième de l’année et du jour dans l’année. Par exemple, le 12 avril 2005 est le 102ème jour de l’année ; il faut donc saisir : 05102. Cette codification apparaît sur la liasse recommandée, en haut à gauche, sous la ligne mentionnant la lettre S suivie du numéro de permis de conduire. Elle apparaît aussi sur la partie affranchie, en bas à gauche après le numéro de permis.

La fonction SACRE permet aussi de saisir les accusés de réception des lettres 48N (stage obligatoire « novice »). C’est pourquoi, le système demande de préciser le type de lettre 48 : N pour les 48N, S pour les 48S.

Le numéro d’accusé de réception est celui qui figure sur la liasse LIRE. Il est généralement du format RA 9999 9999 9FR.
Une attention particulière doit être portée à la saisie de la date de la réception car c’est la date d’annulation des droits de conduire. Elle figure sur la liasse autocarbonnée, près de la signature du destinataire. Mais elle est parfois peu ou pas lisible.
Quoi qu’il en soit, cette date est nécessairement postérieure à la date d’affranchissement (cachet de la Poste) et antérieure ou égale à la date de la venue de l’intéressé dans vos locaux.
Le code de réception à saisir ne peut être que la lettre R, comme réception, puisque l’intéressé vient avec sa lettre.

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Suburbs of Paris Scuderia

jc convenant

Je vous donne un bref apercu de ce qui m'est arrivé.
- novembre 2002, perte de 4 points (grand exces de vitesse), suspension, tribunal en mai 2003. Donc le délai pour les récupérer, c'etait mai 2006.
- octobre 2004, perte de 3 points (les salauds, des jumelles sur une bretelle de sortie, A15 sortie 9 "Cergy" pour les parisiens). Délai de récupération repoussé à octobre 2007.
- juillet 2006, je vais a la pref immatriculer ma nouvelle voiture, j'en profite pour demander mon solde. Reponse : 12 points !!!

Ce qui s'est passé : lors de mon PV du 10/2004, j'ai "trainé" a payer l'amende minorée (90€). Le flic m'avait dit que j'avais 15jours, j'ai pas vérifié, en fait, c'était 3 jours.
Un de mes copains flic m'a conseillé de ne payer que les 90€, en me disant "tu sais, dans le 95, tu seras un des rares qui payent quelque chose, donc ils s'en satisferont et ne te demanderont rien de plus". Ce que j'ai fait.
Ils ne m'ont rien demandé.
Mais vu que la procédure n'était pas complétée, ils ne m'ont jamais retiré les points...

Donc, ca peut marcher, mais vous pouvez aussi vous retrouver avec une mise en demeure de payer le complément (qui ne peut etre, dans ce cas, que 135-90 soit 45€, car ils arrêtent le compte à la date du premier paiement).

Voila. Si ca peut vous aider / éclairer sur "pourquoi vous avez trop de points"...