La vignette d assurance ? - Page 2

apolos · 24/05/07, 23h05

j'avoue l'autre jour en voulant changer ma vignette car j'avais recu la nouvelle et bien l'ancienne n'y était plus comme quoi on me l'avait piqué pourquoi je sais pas en tout cas je ne m'en suis rendu compte que quand j'ai voulu la changer ca se trouve ca faisait 3 mois que je ne l'avais plus ...

vince34 · 24/05/07, 23h46

je me suis aperçu hier en le lavant que .... a plu vignette ni etui... j'ai du aller trop vite

twicky · 24/05/07, 23h57

Citation:

Envoyé par vince34

je me suis aperçu hier en le lavant que .... a plu vignette ni etui... j'ai du aller trop vite

tout droit, a fond a fond a fond

tu me rappelles un certain pilote français qui, quand il ne cassait pas son moulin, finissait dans le bac a sable

vince34 · 25/05/07, 00h02

notre Jeannot national est du sud aussi,c'est a cause de l'eau ,j'en suis sur

looser44 · 25/05/07, 00h10

moi j aime bien vince c est mon poto

il me donne une escuse pour arsouiller un peu pour le rattraper

change rien vince

vince34 · 25/05/07, 00h14

moi aussi je t'aime bien

mais il y a toujours Bibou qui vient pour nous taquiner pour nous faire l'interieur

looser44 · 25/05/07, 00h18

c est clair

il va falloir qu on trouve une solution

on lui reserve une bouteille de ricard ou meme 2 histoire qu il soit pas trop en forme

twicky · 25/05/07, 00h23

Citation:

Envoyé par looser44

moi j aime bien vince c est mon poto

Citation:

Envoyé par vince34

moi aussi je t'aime bien

le début d'une grande histoire d'amour

ray69 · 25/05/07, 08h08

salut a tous
voici ce que disent les textes

Article R211-21-1

(Décret nº 85-879 du 22 août 1985 art. 8 Journal Officiel du 23 août 1985)

(Décret nº 89-111 du 21 février 1989 art. 5 Journal Officiel du 23 février 1989)

(Décret nº 2001-251 du 22 mars 2001 art. 4 Journal Officiel du 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001)

Tout souscripteur d'un contrat d'assurance prévu par l'article L. 211-1 doit apposer sur le véhicule automoteur assuré, dans les conditions fixées par un arrêté du ministre chargé de l'économie, le certificat d'assurance décrit aux articles R. 211-21-2 et R. 211-21-3, alinéa 2.
Les dispositions de l'alinéa 1er sont applicables aux véhicules à moteur dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, des engins spéciaux et des véhicules circulant avec un certificat d'immatriculation spécial W.

Article R211-21-1

(Décret nº 85-879 du 22 août 1985 art. 8 Journal Officiel du 23 août 1985)

(Décret nº 89-111 du 21 février 1989 art. 5 Journal Officiel du 23 février 1989)

(Décret nº 2001-251 du 22 mars 2001 art. 4 Journal Officiel du 25 mars 2001 en vigueur le 1er juin 2001)

Tout souscripteur d'un contrat d'assurance prévu par l'article L. 211-1 doit apposer sur le véhicule automoteur assuré, dans les conditions fixées par un arrêté du ministre chargé de l'économie, le certificat d'assurance décrit aux articles R. 211-21-2 et R. 211-21-3, alinéa 2.
Les dispositions de l'alinéa 1er sont applicables aux véhicules à moteur dont le poids total autorisé en charge est inférieur ou égal à 3,5 tonnes, à l'exception des véhicules et matériels agricoles ou de travaux publics, des engins spéciaux et des véhicules circulant avec un certificat d'immatriculation spécial W.

Meilleure réponse - Choisie par le demandeur

CODE DES ASSURANCES
(Partie Arrêtés)

Paragraphe II : Le certificat d'assurance

Article A211-9

(Transféré par Arrêté du 22 juin 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 juillet 198

Le certificat d'assurance et le certificat provisoire ne doivent comporter aucune autre mention que celles prévues à l'article R. 211-21-2.
Ces documents doivent en outre être conformes aux normes fixées par le ministre chargé de l'économie.

Article A211-10

(Transféré par Arrêté du 22 juin 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 juillet 198

Le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise.
Pour les véhicules à deux ou trois roues, le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, recto visible à l'extérieur, sur une surface située à l'avant du plan formé par la fourche avant desdits véhicules.

Sources :
legifrance

Bonne route a tous

le_franc · 25/05/07, 13h13

ça c'est de la réponse !
Quelqu un peut mieux faire ?

David 13 · 25/05/07, 13h42

J'ai collé ma vignette sur GB avant, mais sur la partie arrière.(noir mat)
Elle ne se voit que si je braque la roue.

twicky · 25/05/07, 18h26

Citation:

Envoyé par ray69

Article A211-10

(Transféré par Arrêté du 22 juin 1988 art. 1 Journal Officiel du 2 juillet 198

Le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, à l'intérieur du véhicule, recto visible de l'extérieur, sur la partie inférieure droite du pare-brise.
Pour les véhicules à deux ou trois roues, le certificat ou le certificat provisoire doit être apposé, recto visible à l'extérieur, sur une surface située à l'avant du plan formé par la fourche avant desdits véhicules.
Sources :
legifrance

Bonne route a tous

merci a toi RAY69

, je l'avais déja dit mais je n'arrivais pas a remettre la main sur le texte de loi. maintenant c'est fait

.