WEB Saisie d'un scooter «prototype»

CritoF · 20/08/2008, 15h42

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Saisie d'un scooter «prototype»

Ce scooter trafiqué pouvant dépasser les 110 km/h a été saisi par la police municipale, dimanche dernier. : Photo Christophe Chavignaud

C'est un véritable bolide qui a été perquisitionné par la police municipale, dimanche dernier, à proximité du rond-point du Général de Gaulle. Un scooter de 49,9 cm3, transformé en un véritable prototype non homologué pouvant atteindre la vitesse maximale de 120 km/h. Amortisseurs à gaz, freins à disque, refroidisseur à eau, nouveau moteur et nouveau pot d'échappement... cet engin de compétition n'avait plus rien à voir avec le scooter d'origine puisqu'aucun numéro de série n'apparaît encore. « Un véhicule comme celui-ci, c'est extrêmement rare. Ce prototype n'est pas étudié pour atteindre une vitesse dépassant les 100 km/h. En cas de freinage, cela peut devenir dangereux » explique le commissaire Gilles Vallerian qui lutte depuis plusieurs années contre la circulation de ce type de véhicules.

Destruction du scooter trafiqué
La police municipale a interpellé son propriétaire, un jeune de 19 ans originaire de Flayosc, lors d'un contrôle pour le non-port du casque du passager mais aussi pour vérifier la mécanique de cet engin anormalement bruyant. En voyant le véhicule de police, le jeune conducteur a pris la fuite avant d'être arrêté quelques minutes plus tard. Le jeune homme, inconnu des services de police, roulait sans carénage et sans assurance. 35 g de cannabis et 780 euros en liquide ont été également trouvés en sa possession. Il sera prochainement déféré devant le tribunal correctionnel pour trafic de stupéfiants et pour conduite d'un véhicule non homologué.
À la demande du commissariat, le parquet du tribunal de Draguignan a donné, hier, son autorisation pour détruire ce prototype en le faisant écraser dans une presse d'ici le mois d'octobre.

Adrien Nos
Var-Matin

source : Draguignan.maville.com Saisie d'un scooter «prototype»

Miamivince · 20/08/2008, 15h51

Xmala tu t'es fait p"cho ton scoot

calou77 · 20/08/2008, 15h54

font chier les MIB les djneu's ne peuvent meme plus s'amuser à faire de la mecanique

fredynamite · 20/08/2008, 16h16

120 Km/h avec son booster 50cc !? Il tire un peut court non?!

superman56 · 20/08/2008, 16h22

c'est plus un booster 50 ça .. surement un kit 80 ...
pas mal de jeunes avec des produits similaires sauf que là le couillon, il avait tout enlevé niveau carosserie .. alors ça se remarque .. surtout que ça doit être dans un bled (le scoop !!!)
z'ont qu'à venir voir dans les "grandes villes" et ils vont en ramasser plein des comme ça ..
chez nous je vois déjà pas mal avec des clones comme celui çi, juste avec la carosserie d'origine ..

mais s'il fallait contrôler tous les scoots de d'jeuns .. 70 % iraient à la poubelle ...

nous c'était les mobs .. (la mienne tapait les 110 environ à l'époque et les copains 90 / 100 et même 130 pour un autre .. )

a chacun son époque .. (maintenant c'est plus contrôlé .. )

gandhi04 · 20/08/2008, 18h33

Font ch... les FdO

Quand je pense que c'est les parents qui ont du financer tout ça

lagaffe33 · 20/08/2008, 20h09

Les parents

T'es sure, vu ce qu'il avait dans les pockets

Domi06 · 20/08/2008, 20h11

faut dire qu'il les collectionne les co*****ries
Non port de casque, véhicule non homologué, véhicule bruyant, délit de fuite,
défault d'assurance, possession de stupéfiants.

Il a de la chance de pas avoir le permis si non on lui aurais retiré

lacoste9125 · 20/08/2008, 20h44

de tte facon çà lui servait à rien le permis, vu qu'il tappait un bon 120 !

piero · 20/08/2008, 20h58

Rien à faire sur la route un tel engin avec un tel conducteur.

Je ne souhaite pas croiser la route de ce genre d'engins trafiqués ni l'entendre sous mes fenêtres alors que j'essaye d'endormir mon fils.

Je ne souhaite pas non plus croiser son conducteur sans formation, au guidon de cet engin qui dépasse largement ses capacités et qui du fait de son jeune age n'a en aucun cas la maturité et l'expérience pour le maitriser.

Y'a qu'a voir les permis B au guidon d'un 125cc 4T alors qu'ils ont déjà une expérience de la route...

En plus, vu le comportement de son "possesseur"..
On peut se poser légitimement la question de la légalité de l' obtention de l'ensemble des pièces de cette machine.Pas d'assurance , pas de numéro de châssis..., délit de fuite...pas de cerveau peut être...

Que dirions nous d'une voiture sans permis qui frôlerait les 120km/h....lâchées sur les routes et au volant desquelles on retrouverait les alcooliques et les chauffards du dimanche en mal de conduite...?

Je souhaite que la lutte contre le bruit des 2 temps bricolés se renforce en France.Confiscation du véhicule sauf à le remettre en conformité et travaux d'intérêt général.J'en ai marre d'avoir à me boucher les oreilles à leur passage.

vince34 · 20/08/2008, 21h28

a une periode lorsque les MIB avec le camion controlaient pour la eime fois les mêmes j'eun's , ils percaient le cylindre

avec une convocation des parents à la gendarmerie

lacoste9125 · 20/08/2008, 21h55

techniquement c'est une tres belle machine de compétition, dommage qu'elle finisse comme çà.

piero · 20/08/2008, 22h18

Mieux vaut finir comme ça

Que comme ça...

http://sable1966france.spaces.live.com/blog/cns!6B589BA5D38FD727!1232.entry

Et pour ceux à qui cela ne suffit pas...

http://www.youtube.com/watch?v=hsBk4...oter,1000.html

Gro$-Tourist€ · 20/08/2008, 22h26

Citation:

Envoyé par Domi06

Il a de la chance de pas avoir le permis si non on lui aurais retiré

bien que je n approuve pas ce que ce mec a fait ce que tu dis est faux

Domi06 · 20/08/2008, 23h12

Qu'est qui est faux ? développe STP

Gro$-Tourist€ · 20/08/2008, 23h23

lui retirer le permis serait une décision arbitraire juridiquement contestable

on ne peut retiré le permis que pour une faute commis au moyen d un vehicule concerné par le permis

il y a une légende urbaine qui dit "que l on peut te retirer le permis si tu es bourré sur un vélo " et bien c est faux

lacoste9125 · 20/08/2008, 23h44

jpense que t'as raison GT.
Mais dans le cas ou tu grilles un stop en vélo, car la derniere mode 2008 avec les velib c'est la chasse au infractions à paris, car depuis que sarkozy est au pouvoir la directive est de remplir betement les caisses par n'importe quel moyen ...
donc ma question est : celui n'as pas de permis paie l'amende, mais celui qui a un permis , il paie son amende mais a t il un retrait de point ?
Merci !

piero · 20/08/2008, 23h59

je sais pas ce qui m'arrive ce soir , je me trouve un peu agressif...

Pour le reste, je vais faire fonctionner des vieux souvenirs de fac et m'appuyer sur les textes en vigueurs.

Pour le retrait de permis.(Pour ceux qui peinent à lire y'a un résumé à la fin)

On se place exclusivement dans le cadre d'un jugement rendu par un tribunal de Droit pénal.

On peut classer les sanction en fonction de leur objet : les sanctions peuvent alors affecter la personne du délinquant, son patrimoine ou ses droits.
On peut classifier les sanctions pénales en peines proprement dites et en mesures de sûreté.
Mais on peut également classifier les sanctions pénales en sanctions principales, en sanctions complémentaireset en sanctions accessoires.

Si le texte d'incrimination d'un délit ou d'une contravention prévoit une peine principale et une ou plusieurs peines complémentaires

En ce cas, « Le tribunal peut ne prononcer que la peine complémentaire, ou l'une ou plusieurs des peines complémentaires à titre de peine principale ». art. 131-11 du Code pénal. Ex: au lieu d'une peine d'emprisonnement ou d'amende, le juge pourra condamner le délinquant aux peines complémentaires prévues à l'art. 221-8. Le tribunal peut n'infliger que l'interdiction de détenir une arme à quelqu'un qui a tué. C'est un très large pouvoir d'appréciation, ce qui est contraire au principe de légalité.
Si le texte d'incrimination prévoit ou pas des peines complémentaires

En ce cas, le tribunal peut ne pas prononcer la ou les peines principales et prononcer à titre de peine principale une ou plusieurs sanction. La loi distingue les délits et les contraventions.

En matière de délit

En matière de délit, trois peines peuvent être prononcées à la place de l'amende ou de l'emprisonnement : la peine du jour-amende, des peines privatives ou restrictives de liberté et le travail d'intérêt général.
Les peines alternatives en matière de contravention

La peine alternative se substitue à la peine principale d'amende. Il y a quelques originalités. Les peines de substitution ne peuvent être prononcées que pour les contraventions de cinquième classe. Les seules peines de substitution sont des peines privatives ou restrictives de droit (il n'y a pas de jour-amende ou de travail d'intérêt général en matière de contravention). Il y en a six.
Art. 131-14 du Code pénal: « Pour toutes les contraventions de la 5e classe, une ou plusieurs des peines privatives ou restrictives de droits suivantes peuvent être prononcées :

La suspension, pour une durée d'un an au plus, du permis de conduire, cette suspension pouvant être limitée à la conduite en dehors de l'activité professionnelle ;
L'immobilisation, pour une durée de six mois au plus, d'un ou de plusieurs véhicules appartenant au condamné ;
La confiscation d'une ou de plusieurs armes dont le condamné est propriétaire ou dont il a la libre disposition ;
Le retrait du permis de chasser, avec interdiction de solliciter la délivrance d'un nouveau permis pendant un an au plus ;
L'interdiction, pour une durée d'un an au plus, d'émettre des chèques autres que ceux qui permettent le retrait de fonds par le tireur auprès du tiré ou ceux qui sont certifiés et d'utiliser des cartes de paiement ;
La confiscation de la chose qui a servi ou était destinée à commettre l'infraction ou de la chose qui en est le produit. Toutefois, cette confiscation ne peut pas être prononcée en matière de délit de presse ».

En résumé: dans le cadre d'une contravention ou d'un délit, peu importe que ce soit dans un cadre routier ou pas, le tribunal peut substituer ou cumuler l'amende ou la sanction pénale prévue pour l'infraction avérée à une peine privative de droit ou de liberté.Cette possibilité lui reste ouverte du moment que le texte de sanction pénale applicable ne le lui interdit pas.
Ainsi le juge pourra suspendre un permis pour un an au plus à son libre choix.

Mais dans les faits, il est rare qu'un juge s'occupe du permis d'un délinquant en dehors de faits reprochés non relatifs à la route.

Rugxsi · 21/08/2008, 00h05

C'est vrai qu'ils ont l'air de s'y connaitres les bougres !
Amortisseurs à gaz, freins à disque, refroidisseur à eau !
Une vraie machine de circuit quoi

Sinon ça s'appel "une navette à chichon" ce scoot, livraison express, mieux que pizza 30