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Vieux 15/11/2016, 09h49   #1
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Certificat de conformité

Bonjour à tous, quelqu'un aurait il en sa possession un certificat de conformité européen pour un scooter 3 roues Peugeot Metropolis RS, j'ai acheté ce scoot en Italie et j'en ai besoin pour la demande d'immatriculation ( il me faut la copie ) merci d'avance pour votre aide.
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Vieux 15/11/2016, 09h54   #2
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Le certificat n'est-il pas lié à une machine propre avec son VIN ? Parce que si c'est le cas, pas possible d'utiliser celui d'un autre véhicule. De toute façon, il te suffit de demander à Peugeot de te le fournir (via un conces ou directement auprès de Peugeot Scooter France). Bien sûr, ce n'est pas gratuit...
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Vieux 15/11/2016, 10h41   #3
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Je dirais même plus :
FAQ
Citation:
3. COMMENT PUIS-JE ME PROCURER UN CERTIFICAT DE CONFORMITÉ ?
Peugeot Scooters délivre un certificat de conformité pour les véhicules neufs qui spécifie que le véhicule a bien été produit dans le respect des normes de l'Union Européenne.

En cas de perte, téléchargez la demande de certificat de conformité.
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Vieux 15/11/2016, 18h09   #4
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Merci pour votre aide mais parfois bien qu'en ayant renseigné le n° de série du véhicule le constructeur envoie un document lambda concernant ledit véhicule sans reprendre les n°s de série et autre afférant au véhicule, sachant qu'on reçoit une vulgaire feuille ça fait cher la copie ( 50 € ), je préférerai les investir dans une nouvelle paire de gants ( obligatoires à partir du 20 novembre )
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Vieux 24/11/2016, 15h18   #5
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Finalement j'ai contacté les Etablissements Peugeot scooter et ils m'ont envoyé gratuitement le certificat de conformité puisqu'il avait déjà été immatriculé dans un pays de EU. tout est gratuit qui fini bien, me reste plus qu'à demander le quitus fiscal et ensuite l'immatriculation en préfecture, la suite au prochain épisode.....
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Vieux 30/11/2016, 14h30   #6
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Citation:
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Finalement j'ai contacté les Etablissements Peugeot scooter et ils m'ont envoyé gratuitement le certificat de conformité puisqu'il avait déjà été immatriculé dans un pays de EU. tout est gratuit qui fini bien, me reste plus qu'à demander le quitus fiscal et ensuite l'immatriculation en préfecture, la suite au prochain épisode.....
Cool
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