Club-ScooterGT.com - Afficher un message - moto confisquée !!! Scandaleux !!!!
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Vieux 06/12/2009, 11h33   #71
Tibiglout
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Tibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de MarsTibiglout croise des soucoupes volantes autour de Mars


Confiscation du véhicule en cas de faute grave Tout usager commettant une faute grave peut voir son véhicule confisqué définitivement.
Cette sanction pourra être prononcée en cas de :
  • homicide ou de blessures involontaires ,
  • mise en danger délibérée de la vie d’autrui,
  • récidive de conduite sans permis,
  • délit de fuite,
  • conduite malgré une suspension ou une interdiction de conduire,
  • récidive de grand excès de vitesse.

Source : le site de la sécurité routière.

Dans l'ensemble, ces comportements me semblent totalement condamnables, et des amendes, suspensions de permis, peines de prison peuvent et doivent permettre une suppression de ces délits.
Je suis d'accord avec ça.

Maintenant, quand on regarde de plus près, il y a quelques points qui semblent moins objectifs que d'autres.
Délit de fuite, conduite sans permis, homicide, ça c'est du factuel, le mec est un voyou, taxez lui sa mob', je m'en fous.

Maintenant : grand excès de vitesse et mise en danger délibérée (ée, sur le site de la sécurité routière y'a une faute d'orthographe) me semble à relativiser en fonction des circonstances.

Oui le mec qui passe à 200 km/h en ville, en grillant stops et feux est un danger public et il ne mérite même pas sa moto.
Non le mec qui roule à 200 km/h à 9h le matin sur une autoroute désertée par des français qui ne partent plus en vacances parce que la crise a explosé leur pouvoir d'achat, je ne suis pas sûr que ce très grand excès de vitesse mérite qu'on lui confisque son véhicule.

Nous sommes à nouveau face à des textes qui semblent être rédigés de façon sévères face à des cas qui le méritent, mais qui nécessitent encore et toujours une élasticité dans leur mise en application.
Seules les forces de l'ordre sont à même de les modérer, mais tant qu'elles auront des impératifs chiffrés et des obligations de rentabilité, force est de constater que pas mal de motards rentreront à pied.

Tibiglout, qui a déjà lâché un 110 entre deux radars fixes sur le périph', la nuit, sans faire attention que l'impression "d'être à 50 alors que j'étais bien à 80 km/h" n'étais qu'une impression...


Dernière modification par Tibiglout ; 06/12/2009 à 11h49..
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