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Vieux 06/06/2009, 11h56   #26
G-T
Dr GreenThumb
 
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G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)G-T s'apprête à se poser sur Jupiter (et non Jupiler :lol:)
« Le fait pour un professionnel de fabriquer, d’importer, d’exporter, d’exposer, d’offrir, de mettre en vente, de vendre, de proposer à la location ou d’inciter à acheter ou à utiliser, un dispositif ayant pour objet de dépasser les limites réglementaires fixées en matière de vitesse, de cylindrée ou de puissance maximale du moteur d’un cyclomoteur, d’une motocyclette ou d’un quadricycle à moteur est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30.000 € d’amende. »

loi n°2006-10 relative à la sécurité et au développement des transports, publiée au journal officiel n°5 du 6 janvier 2006




je me demande si un bête d avocat n arriverait pas à inclure touba admin et donc responsable du coin , de complicité d exposition et d incitation ...

enfin je dis ca je dis rien , hein !!??
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