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Vieux 11/11/2008, 18h50   #15
Mowgli
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Mowgli a beaucoup d'amis au Club !Mowgli a beaucoup d'amis au Club !Mowgli a beaucoup d'amis au Club !Mowgli a beaucoup d'amis au Club !
Non, non ce PV est bien valide J'ai bossé dans le service juridique de la plus grande boite de transport de France et peut être plus et après infos prises auprès d'anciens collégues ce PV est bien valide et rien a redire sur la formulation ...

Et cela existe depuis plusieurs années, car après une petite recherche sur internet voilà ce que j'arrive a trouvé en gros : Un étrange PV pour stationnement interdit - Motard au quotidien La maréchaussée - FORUM Motard au quotidien - FORUM Moto
PV stationnement moto cas A

En gros c'est le tribunal de police

Dernière modification par Mowgli ; 11/11/2008 à 20h31..
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