Club-ScooterGT.com - Afficher un message - PV qui est passé par là ?
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Vieux 09/11/2008, 14h46   #7
Mowgli
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Mowgli a beaucoup d'amis au Club !Mowgli a beaucoup d'amis au Club !Mowgli a beaucoup d'amis au Club !Mowgli a beaucoup d'amis au Club !
Oui, c'est pas un 7 ni un 4 mais bien un cas "A" Le timbre amende est rose !
Le cas A : la procédure de l'amende forfaitaire n'est pas applicable à la contravention relevée, vous ferez l'objet de poursuites judiciaires ultérieures à l'initiative du ministère public.

Je vais réclamer car j'étais pas rue rambuteau mais rue montmartre au N° 1 donc il y a quelques centimétres de différences
Et marquer stationnement dnas un jardin, il y a de l'abus; mais ils ont l'habitude de faire des razia deux fois par semaine dnas ce quartier ou il y a des cinémas ... Et surtout le forum des halles
Je vais essayer de jouer sur l'erreur de rue, si c'est rue montmartre cela fera un PV a 35 € maxi ou même en principe l'annulation du PV
J'ai peut être une petite chance de le faire annuler en mettant mon N° de carte d'assermentation et en jouant sur l'erreur du verbalisateur

Sinon RDV au tribunal de police ou je rééditerai mes réclamations !
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